Publications
Ouvrages
- Essai sur le droit commun, LGDJ, 2016, collection "Bibliothèque de droit privé", t. 571, préf. M. Grimaldi
- L'indemnisation et l'assistance des passagers du transport aérien - Regards civilistes sur le règlement n° 261/2004 (dir., avec J. Jourdan-Marques et L. Siguoirt), LexisNexis, 2019
- Introduction à l'étude du droit, avec Ph. Malinvaud, 21e éd., LexisNexis
Articles, notes, observations (sélection)
Droit civil
– « Le cumul d'actions en droit des obligations », Recueil Dalloz sept. 2020, p. 1819 s.
– « À propos du nouveau droit commun des contrats », in Mélanges M. Grimaldi, Lextenso, 2020, p. 27 s.
– « Les tiers et la réparation du préjudice causé par un manquement contractuel », note sur Ass. plén. 13 janv. 2020, Defrénois 5 mars 2020, n° 10
– « Conclure des actes juridiques en situation de vulnérabilité », in La vulnérabilité en droit international et comparé (actes du colloque du 11 oct. 2019), dir. A. Boujeka et M. Roccati, PU Nanterre, 2021, à paraître
– « Les règles instituant des processus en droit des contrats : observations sur le “formalisme méthodique” », in Mélanges B. Teyssié, LexisNexis, 2019, p. 895 s.
– « Cession de contrat », Répertoire civil Dalloz, actualisation juill. 2019
– « De l’abus du droit de soulever une question prioritaire de constitutionnalité », avec P.-Y. Gautier, JCP G 2019, libres propos, 588
– « Pratique contractuelle notariale et application de la réforme du droit des contrats », Solution notaire hebdo, 16 mai 2019, p. 1
– « Le juge contrôlera-t-il d’office la bonne foi des contractants ? », Recueil Dalloz 2018, p. 2099 s.
– « Forclusion et prescription », RTD civ. 2016, p. 751 s.
– « Validité des clauses de forclusion », note sur Com. 26 janv. 2016, JCP G 2016, 365.
– « Gage de stocks et gage de droit commun : option ou exclusivité ? », in Les grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation, dir. R. Salomon, éd. Panthéon-Assas, 2017, p. 469 s.
– « La sanction de l’inexécution d’une obligation contractuelle : l’abus de confiance ? », avec F. Safi, note sur Crim. 6 avr. 2016, Recueil Dalloz 2016, p. 1409 s.
– « Que reste-t-il du droit commun ? Aspects civilistes », RPDP 2016, p. 555 s.
– « La bonne foi en droit des contrats à la veille de la réforme », Revue de droit d’Assas n° 12, févr. 2016, p. 59 s.
– « Réforme du droit des contrats : et les conflits entre droit commun et droit spécial ? », Recueil Dalloz 2015, p. 699 s.
– « Les malentendus historiques en droit des obligations », in Les piliers du droit civil : famille, propriété, contrat, Mare & Martin, 2015, p. 253 s.
Droit des transports
– « Plateformes numériques de mise en relation », « Droits et obligations des passagers aériens », « Nouvelles mobilités », in Dalloz action Transports, dir. Ph. Delebecque, 2022, à paraître
– « Les fautes inexcusables des transporteurs », Revue de droit d'Assas n° 20, oct. 2020, p. 174 s.
– « Fin de partie pour les clauses de limitation de valeur des biens dans le déménagement de consommation ? », note sur Civ. 1re, 11 déc. 2019, Revue Lamy droit civil n° 181, art. 6782, mai 2020, p. 7 s.
– « La faute simple de la victime exonère désormais partiellement le transporteur ferroviaire », observations sur Civ. 1re, 11 déc. 2019, Bulletin des transports et de la logistique Lamy n° 3764, 16 décembre 2019
– « L’inexécution volontaire de ses obligations par le transporteur aérien », in L’indemnisation et l’assistance des passagers du transport aérien - Regards civilistes sur le règlement n° 261/2004, LexisNexis, 2019, p. 61 s.
– « Naissance de l’Autorité de régulation des transports », Recueil Dalloz 2019, p. 1768 s.
– « Bilan d’étape sur l’article L. 133-8 du code de commerce : qu’est-ce qu’une faute inexcusable du transporteur pour la Cour de cassation ? », Bulletin des transports et de la logistique Lamy n° 3728, 11 mars 2019
– « Les drones civils et la sécurité juridique », avec A. Mâzouz, in Transport et sécurité, dir. L. Siguoirt, LexisNexis, 2019, p. 411 s.
– « Kit mains-libres ou véhicule télécommandé ? (À propos de l’arrêt Take Eat Easy) », Recueil Dalloz 2018, éditorial, p. 2409
– « Les apports des arrêts “UberPop” au droit des transports », Recueil Dalloz 2018, p. 934 s.
– « L’insuffisance de la faute qualifiée du transporteur pour la mise à l’écart de la limitation de réparation sous CMR : exigence d'une causalité démontrée », note sur Com. 13 sept. 2017, Recueil Dalloz 2017, p. 2348 s.
– « Indemnité pour retard important d’un vol intracommunautaire avec correspondance », note sur CJUE 7 sept. 2017, JCP E 2017, 1566.
– « Le régime du contrat de déménagement : droit commercial ? droit civil ? droit de la consommation ? », note sur Civ. 1re, 12 oct. 2016, Recueil Dalloz 2017, p. 51 s.
– « Les “règles de Rotterdam” : le futur droit international des transports maritimes ? », in Revista internacional de derecho y ciencias sociales n° 20, Monterrey, 2013, p. 33 s.