Emmanuel Cartier
Publications
Partie d'ouvrage
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Delanlssays, Thomas
La motivation des décisions juridictionnelles relatives à la QPC au prisme de l’efficience
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Türk, Pauline
Synthèse et conclusions sur les convergences et divergences dans l’appréciation par les juridictions suprêmes des caractères nouveau et sérieux
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Baudu, Aurelien
Une voie d’action peu attractive devant certaines juridictions : l’exemple des juridictions financières
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Toulemonde, Gilles
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Galati, David
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Thumerel, Isabelle
L’hypothèse d’une « convergence évolutive » dans la pratique de la QPC par les juridictions suprêmes
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Gros, Manuel
Les enseignements à tirer des questionnaires adressés aux acteurs de la QPC
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Warusfel, Bertrand
Les juridictions suprêmes dans l’ordre interne
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Cartier, Emmanuel
La place de la justice dans la gouvernance du "mieux légiférer"
L'union européenne et l'idéal de la meilleure législation, Pedone, 2013,
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Hilger, Geoffroy
Le contrôle de l’interprétation de la loi pénale par le Conseil constitutionnel : la position sibylline de la chambre criminelle
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Türk, Pauline
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Durand, Valérie
Les enseignements à tirer des tableaux de jurisprudences croisées sur la réception de la QPC et sa pratique par les acteurs du procès
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Mondou, Christophe
Les justiciables publics : l’exemple atypique des collectivités territoriales
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Cartier, Emmanuel
Les juridictions suprêmes infériorisées de manière inégale dans leur rapport à la loi
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Cartier, Emmanuel
Les pouvoirs publics : entre stratégies défensives et préventives
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Cartier, Emmanuel
La "variété" de la clientèle du Conseil constitutionnel
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Pichard, Marc
La première chambre civile de la Cour de cassation
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Durand, Valérie
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Türk, Pauline
Convergences et divergences autour de l’appréciation des caractères sérieux et/ou nouveau des QPC par les juridictions suprêmes
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Türk, Pauline
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Durand, Valérie
Regards croisés sur l’appréciation des caractères sérieux et nouveau par le Conseil d’État et la Cour de cassation
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Darsonville, Audrey
La chambre criminelle de la Cour de cassation
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Autem, Delphine
L’appréciation du caractère sérieux opéré par la Cour de cassation à l’aune de la théorie du droit vivant : l’exemple de l’article 815-17 du Code civil
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Toulemonde, Gilles
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Thumerel, Isabelle
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Galati, David
Les juridictions suprêmes renforcées dans leur office de cour suprême
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Delanlssays, Thomas
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Gros, Manuel
La difficile hiérarchisation des normes de valeur constitutionnelle : le cas du droit de l’environnement en QPC ?
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,