Emmanuel Cartier
Publications
Partie d'ouvrage
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Warusfel, Bertrand
Les juridictions suprêmes dans l’ordre interne
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Cartier, Emmanuel
La place de la justice dans la gouvernance du "mieux légiférer"
L'union européenne et l'idéal de la meilleure législation, Pedone, 2013,
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Chantepie, Gael
L’Assemblée plénière de la Cour de cassation : « Le contrôle des conditions de nouveauté et de sérieux dans la jurisprudence de l’Assemblée plénière de la Cour de cassation »
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Türk, Pauline
Les spécificités de l’appréciation des caractères nouveau et sérieux dans la jurisprudence du Conseil d’État
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Delanlssays, Thomas
La motivation des décisions juridictionnelles relatives à la QPC au prisme de l’efficience
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Cartier, Emmanuel
Les juridictions suprêmes infériorisées de manière inégale dans leur rapport à la loi
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Türk, Pauline
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Durand, Valérie
Les enseignements à tirer des tableaux de jurisprudences croisées sur la réception de la QPC et sa pratique par les acteurs du procès
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Türk, Pauline
Synthèse et conclusions sur les convergences et divergences dans l’appréciation par les juridictions suprêmes des caractères nouveau et sérieux
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Baudu, Aurelien
Une voie d’action peu attractive devant certaines juridictions : l’exemple des juridictions financières
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Mondou, Christophe
Les justiciables publics : l’exemple atypique des collectivités territoriales
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Cartier, Emmanuel
Les pouvoirs publics : entre stratégies défensives et préventives
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Pichard, Marc
La première chambre civile de la Cour de cassation
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Cartier, Emmanuel
La "variété" de la clientèle du Conseil constitutionnel
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Hilger, Geoffroy
Le contrôle de l’interprétation de la loi pénale par le Conseil constitutionnel : la position sibylline de la chambre criminelle
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Cartier, Emmanuel
L’Europe, espace de droit, espace mythique
Les mythes de fondation et l'Europe (Actes du colloque international de Dijon, 18 et 19 novembre 2010), Editions Universitaires de Dijon - E.U.D., 2013,
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Bernabé, Boris
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Cartier, Emmanuel
L'introduction d'un nouveau gène dans le procès
La QPC, le procès et ses juges, Dalloz, 2013,