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Emmanuel Cartier
Publications
Partie d'ouvrage
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Toulemonde, Gilles
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Galati, David
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Thumerel, Isabelle
L’hypothèse d’une « convergence évolutive » dans la pratique de la QPC par les juridictions suprêmes
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Delanlssays, Thomas
La motivation des décisions juridictionnelles relatives à la QPC au prisme de l’efficience
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Darsonville, Audrey
La chambre criminelle de la Cour de cassation
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Cartier, Emmanuel
La place de la justice dans la gouvernance du "mieux légiférer"
L'union européenne et l'idéal de la meilleure législation, Pedone, 2013,
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Durand, Valérie
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Türk, Pauline
Convergences et divergences autour de l’appréciation des caractères sérieux et/ou nouveau des QPC par les juridictions suprêmes
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Cartier, Emmanuel
L’Europe, espace de droit, espace mythique
Les mythes de fondation et l'Europe (Actes du colloque international de Dijon, 18 et 19 novembre 2010), Editions Universitaires de Dijon - E.U.D., 2013,