Emmanuel Cartier
Publications
Partie d'ouvrage
-
Türk, Pauline
Les spécificités de l’appréciation des caractères nouveau et sérieux dans la jurisprudence du Conseil d’État
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
-
Baudu, Aurelien
Une voie d’action peu attractive devant certaines juridictions : l’exemple des juridictions financières
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
-
Türk, Pauline
Synthèse et conclusions sur les convergences et divergences dans l’appréciation par les juridictions suprêmes des caractères nouveau et sérieux
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
-
Chantepie, Gael
L’Assemblée plénière de la Cour de cassation : « Le contrôle des conditions de nouveauté et de sérieux dans la jurisprudence de l’Assemblée plénière de la Cour de cassation »
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
-
Cartier, Emmanuel
Les juridictions suprêmes infériorisées de manière inégale dans leur rapport à la loi
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
-
Gros, Manuel
Les enseignements à tirer des questionnaires adressés aux acteurs de la QPC
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
-
Türk, Pauline
;
Durand, Valérie
Les enseignements à tirer des tableaux de jurisprudences croisées sur la réception de la QPC et sa pratique par les acteurs du procès
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
-
Cartier, Emmanuel
Les magistrats ordinaires : entre stratégies défensives de la loi et stratégies régulatrices du procès
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
-
Warusfel, Bertrand
L’avocat comme acteur majeur du procès constitutionnel
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
-
Cartier, Emmanuel
L’ambiguïté des effets de la déclaration d’inconstitutionnalité sur le procès
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
-
Toulemonde, Gilles
;
Thumerel, Isabelle
;
Galati, David
Les juridictions suprêmes renforcées dans leur office de cour suprême
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
-
Pichard, Marc
La première chambre civile de la Cour de cassation
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
-
Toulemonde, Gilles
;
Galati, David
;
Thumerel, Isabelle
L’hypothèse d’une « convergence évolutive » dans la pratique de la QPC par les juridictions suprêmes
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
-
Delanlssays, Thomas
La motivation des décisions juridictionnelles relatives à la QPC au prisme de l’efficience
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
-
Darsonville, Audrey
La chambre criminelle de la Cour de cassation
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
-
Cartier, Emmanuel
La place de la justice dans la gouvernance du "mieux légiférer"
L'union européenne et l'idéal de la meilleure législation, Pedone, 2013,
-
Durand, Valérie
;
Türk, Pauline
Convergences et divergences autour de l’appréciation des caractères sérieux et/ou nouveau des QPC par les juridictions suprêmes
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
-
Cartier, Emmanuel
L’Europe, espace de droit, espace mythique
Les mythes de fondation et l'Europe (Actes du colloque international de Dijon, 18 et 19 novembre 2010), Editions Universitaires de Dijon - E.U.D., 2013,
-
Bernabé, Boris
;
Cartier, Emmanuel
L'introduction d'un nouveau gène dans le procès
La QPC, le procès et ses juges, Dalloz, 2013,