Emmanuel Cartier
Publications
Partie d'ouvrage
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Cartier, Emmanuel
Propos introductifs. Du rôle ou de la fonction des mythes en droit constitutionnel
La Constitution du 27 octobre 1946 : nouveaux regards sur les mythes d’une Constitution « mal-aimée », mare & martin, 2018,
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Potteau, Aymeric
Le Parlement européen et le temps
Le Parlement et le temps : approche comparée, Institut Universitaire Varenne, 2017,
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Cartier, Emmanuel
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Toulemonde, Gilles
Rapport introductif
Le Parlement et le temps : approche comparée, Institut Universitaire Varenne, 2017,
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Baudu, Aurelien
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Lascombe, Michel
Le Parlement et les lois financières : la fuite du temps ou le bon usage des deniers publics ?
Le Parlement et le temps : approche comparée, Institut Universitaire Varenne, 2017,
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Cartier, Emmanuel
Le parlement et la durée
Le Parlement et le temps : approche comparée, Institut Universitaire Varenne, 2017,
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Türk, Pauline
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Toulemonde, Gilles
L'activité parlementaire et le rythme
Le Parlement et le temps Approche comparée, Institut Universitaire Varenne, 2017,
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Cartier, Emmanuel
L’ordonnance du 9 août 1944 : de la négation à l’oubli juridique de l’Etat français
L'oeuvre législative sous Vichy, d'hier à aujourd'hui. Rupture(s) et continuité(s), Dalloz, 2017,
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Contamin, Jean-Gabriel
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Lefebvre, Remi
L'agenda du parlementaire. Entre urgence et rationalisation, assemblée et circonscription. 'Faire de tant de jours dans une heure'
Le Parlement et le temps. Approche comparée, Institut universitaire Varenne, 2017,
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Cartier, Emmanuel
Une contribution majeure à la consécration d’un patrimoine constitutionnel occidental
Le huitième centenaire de la Magna Carta, mare & martin, 2017,
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De Carbonnieres, Louis
Le jugement par les pairs, noeud gordien de la démocratie. Débats anglais jusqu’au XVIIIe siècle
Le huitième centenaire de la Magna Carta, mare & martin, 2017,
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Chantepie, Gael
La chambre commerciale de la Cour de cassation
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2016,
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Cartier, Emmanuel
Les actes réglementaires : des normes au contenu communicationnel variable
Droit, justice et politiques communicationnelles : permanence et ruptures, mare & martin, 2016,
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Cartier, Emmanuel
Autour d'un renouveau de la recherche collective en droit
La recherche juridique vue par ses propres acteurs : actes de colloque du 21 février au Centre Universitaire de Tarn-et-Garonne, Presses de l'Université de Toulouse I Capitole, 2016,
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Cartier, Emmanuel
L'exorbitance comme mythe du droit administratif ?
Centenaire de l'arrêt Société des granits porphyroïdes des Vosges (1912-2012) : Que reste-t-il de nos classiques ?, Hélinia, 2015,
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Hilger, Geoffroy
Le contrôle de l’interprétation de la loi pénale par le Conseil constitutionnel : la position sibylline de la chambre criminelle
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Autem, Delphine
L’appréciation du caractère sérieux opéré par la Cour de cassation à l’aune de la théorie du droit vivant : l’exemple de l’article 815-17 du Code civil
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Türk, Pauline
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Durand, Valérie
Regards croisés sur l’appréciation des caractères sérieux et nouveau par le Conseil d’État et la Cour de cassation
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Zerdoumi, Franck
L’articulation complexe de la QPC avec les autres procédures : l’exemple des procédures d’urgence en contentieux administratif
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Warusfel, Bertrand
Les juridictions suprêmes dans l’ordre interne
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Delanlssays, Thomas
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Gros, Manuel
La difficile hiérarchisation des normes de valeur constitutionnelle : le cas du droit de l’environnement en QPC ?
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,