Emmanuel Cartier
Professeur des universités - Droit constitutionnel (Histoire ; Contentieux ; Théorie)
CNU : SECTION 02 - DROIT PUBLIC
- Laboratoire / équipe
- Composantes, facultés
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Domaines de recherche
Droit comparé; Histoire du droit public; Le droit et le temps; La Constitution et le temps; Les révolutions en droit; Les transitions constitutionnelles; La justice constitutionnelle; Les modèles de justice; Les fictions juridiques; L'office du juge; L'ingénierie constitutionnelle; Contentieux constitutionnel; Perspectives croisées du Droit et de l'Histoire
Emmanuel Cartier
Professeur des universités - Droit constitutionnel (Histoire ; Contentieux ; Théorie)
Publications
Partie d'ouvrage
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Delanlssays, Thomas
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Gros, Manuel
La difficile hiérarchisation des normes de valeur constitutionnelle : le cas du droit de l’environnement en QPC ?
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Zerdoumi, Franck
L’articulation complexe de la QPC avec les autres procédures : l’exemple des procédures d’urgence en contentieux administratif
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Mondou, Christophe
Les justiciables publics : l’exemple atypique des collectivités territoriales
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Cartier, Emmanuel
Les juridictions suprêmes infériorisées de manière inégale dans leur rapport à la loi
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Cartier, Emmanuel
L’ambiguïté des effets de la déclaration d’inconstitutionnalité sur le procès
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Warusfel, Bertrand
Les juridictions suprêmes dans l’ordre interne
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Darsonville, Audrey
La chambre criminelle de la Cour de cassation
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Cartier, Emmanuel
Les pouvoirs publics : entre stratégies défensives et préventives
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Toulemonde, Gilles
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Galati, David
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Thumerel, Isabelle
L’hypothèse d’une « convergence évolutive » dans la pratique de la QPC par les juridictions suprêmes
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Türk, Pauline
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Durand, Valérie
Les enseignements à tirer des tableaux de jurisprudences croisées sur la réception de la QPC et sa pratique par les acteurs du procès
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Gros, Manuel
Les enseignements à tirer des questionnaires adressés aux acteurs de la QPC
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Cartier, Emmanuel
Les magistrats ordinaires : entre stratégies défensives de la loi et stratégies régulatrices du procès
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Warusfel, Bertrand
L’avocat comme acteur majeur du procès constitutionnel
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Pichard, Marc
La première chambre civile de la Cour de cassation
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Cartier, Emmanuel
La "variété" de la clientèle du Conseil constitutionnel
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Autem, Delphine
L’appréciation du caractère sérieux opéré par la Cour de cassation à l’aune de la théorie du droit vivant : l’exemple de l’article 815-17 du Code civil
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Chantepie, Gael
L’Assemblée plénière de la Cour de cassation : « Le contrôle des conditions de nouveauté et de sérieux dans la jurisprudence de l’Assemblée plénière de la Cour de cassation »
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Durand, Valérie
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Türk, Pauline
Convergences et divergences autour de l’appréciation des caractères sérieux et/ou nouveau des QPC par les juridictions suprêmes
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Türk, Pauline
Les spécificités de l’appréciation des caractères nouveau et sérieux dans la jurisprudence du Conseil d’État
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,
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Delanlssays, Thomas
La motivation des décisions juridictionnelles relatives à la QPC au prisme de l’efficience
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013,