Emmanuel Cartier
Professeur des universités - Droit constitutionnel (Histoire ; Contentieux ; Théorie)
CNU : SECTION 02 - DROIT PUBLIC
- Laboratoire / équipe
- Composantes, facultés
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Domaines de recherche
Droit comparé; Histoire du droit public; Le droit et le temps; La Constitution et le temps; Les révolutions en droit; Les transitions constitutionnelles; La justice constitutionnelle; Les modèles de justice; Les fictions juridiques; L'office du juge; L'ingénierie constitutionnelle; Contentieux constitutionnel; Perspectives croisées du Droit et de l'Histoire
Emmanuel Cartier
Professeur des universités - Droit constitutionnel (Histoire ; Contentieux ; Théorie)
Publications
Article dans une revue scientifique
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Cartier, Emmanuel
Producción, distribución y uso de productos fitosanitarios: un diálogo judicial protector multinivel esforzado por el juez constitucional francés
Bioderecho.es, Servicio de Publicaciones de la Universidad de Murcia, 2022 , https://dx.doi.org/10.6018/bioderecho.516491
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Cartier, Emmanuel
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Derosier, Jean-Philippe
Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques (juillet à décembre 2021)
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2022
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Cartier, Emmanuel
Une Arcelorisation au service d'une analyse « hors sol ». Décision n° 2021-940 QPC du 15 octobre 2021, Société Air France [Obligation pour les transporteurs aériens de réacheminer les étrangers auxquels l'entrée en France est refusée]
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2022
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Cartier, Emmanuel
Du droit du sol à un droit du sang. Décision n° 2021-954 QPC du 10 décembre 2021, Mme Fatma M. [Effet collectif de la déclaration recognitive de nationalité française]
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2022
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Cartier, Emmanuel
L’outrage au drapeau : un flou de mise au point
Une histoire litigieuse et contentieuse de l'image et de la photographie (D-PIAV), 2021
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Cartier, Emmanuel
;
Derosier, Jean-Philippe
Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques (janvier 2020 à juin 2020)
Titre VII - Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020
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Cartier, Emmanuel
2 Un portrait conditionné pour partie par une procédure asymétrique et par la nature ambivalente de la QPC IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2020
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Cartier, Emmanuel
Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2020
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Cartier, Emmanuel
5 Introduction Le justiciable de la QPC sujet "actif" : les modes de mobilisation de la QPC par les justiciables entre procès et forum (Partie 2) IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2020
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Cartier, Emmanuel
4 Conclusion (Partie 1) IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2020
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Cartier, Emmanuel
3 Introduction Le justiciable de la QPC sujet "situe" : un portrait en clair-obscur (Partie 1) IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2020
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Cartier, Emmanuel
1 Introduction générale : La construction ambitieuse d'une justiciabilité constitutionnelle IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2020
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Cartier, Emmanuel
7 Introduction. Mise en perspective comparée (Partie III) IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2020
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Cartier, Emmanuel
6 Conclusion (Partie 2) IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2020
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Cartier, Emmanuel
;
Derosier, Jean-Philippe
Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques (juillet 2019 à fin décembre 2019)
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2020
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Cartier, Emmanuel
;
Derosier, Jean-Philippe
Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques
Titre VII - Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2019
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Cartier, Emmanuel
;
Derosier, Jean-Philippe
Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2019
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Cartier, Emmanuel
El Parlamento y el tiempo: entre duración e instante. Perspectivas comparadas: Francia, Bélgica, Alemania, Italia, Reino Unido y Unión Europea
Boletín Mexicano de Derecho Comparado, 2019