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(projet de publication) Pensions et pensionnaires de la monarchie : de la grâce royale au système de redistribution de l'État au XVIIIe siècle

Thèse soutenue en avril 2018, projet de publication en cours :

La question des pensions et des pensionnaires de l’État est abordée à partir d’un corpus de sources centré sur les archives de la Maison du Roi, du Trésor royal et du Comité des pensions de l’Assemblée nationale constituante. Les mécanismes d’attribution et de distribution des pensions royales permettent de redécouvrir les contradictions de la monarchie d’Ancien Régime, prises entre la permanence de traditions anciennes et les exigences de l’État moderne. En revenant sur les tentatives répétées et inabouties de réformer et de rationnaliser un objet de dépenses dont le poids n’a cessé de peser sur les finances royales, la thèse invite à s’interroger sur ces formes de distributions utilisées par le pouvoir comme un instrument de domination politique et social, mais dont les aspects financiers et comptables ont été inégalement maîtrisés. L’histoire de la gestion des pensions royales au XVIIIe siècle offre une étude de cas particulièrement documentée qui permet d’illustrer le développement de la bureaucratie moderne, révélant une administration imaginative dans sa manière de réformer les pensions de l’État mais freinée par les intérêts contradictoires du régime. C’est finalement la crise politique de 1789 qui a permis de clarifier et de réformer un système de grâces royales devenu le symbole des abus de la cour aux yeux de l’opinion publique. En séparant les pensions de cour des pensions de l’État, en créant un droit à la pension pour les serviteurs de l’État là où l’Ancien Régime ne connaissait qu’un système de récompenses fondé sur l’usage et l’esprit de clientèle, le Comité des pensions de l’Assemblée nationale constituante a posé, en 1790, les bases du premier système de retraite de la fonction publique d’État.

Articles parus dans des revues à comité de lecture

Articles scientifiques :

- Benoît Carré, « Contraindre l’Exécutif à la transparence financière. La naissance du Comité des pensions et la publication des dépenses secrètes de la monarchie (1790) », Virginie Martin, Céline Parcé et Cécile Robin (dir.), « Gouverner par la loi. Les comités et commissions des assemblées révolutionnaire : pouvoir législatif et fonctions exécutives », La Révolution française [En ligne], n°17, 2020 

- Benoît Carré, « La comptabilité des pensions de cour au XVIIIe siècle », Pauline Lemaigre-Gaffier et Florence Berland (dir.), « Ce que compter veut dire : culture de cour, gouvernement princier et pratiques comptables (Europe occidentale, XIIIe-XVIIIe siècles) », Comptabilité(s), n°11, 2019 

- Benoît Carré, « Les pensions sous la Régence (1715-1723) », in Legay M.-L. (coord.), La Régencenuméro spécial de la Revue du Nord, N°412, t. 97, octobre/décembre 2015, p. 847-877 


Regards croisés sur l'actualité artistique :

- Philippe Bourdin, Laurent Brassart, Guillaume Mazeau, Cyril Triolaire, « Joël Pommerat Ça ira (1). Fin de Louis », Annales historiques de la Révolution française, vol. 390, n°4, 2017, p. 221-238.

"La comptabilité des pensions de cour au XVIIIe siècle", Comptabilité(s)

Résumé en français

Le montant des pensions de cour et l’identité de leurs bénéficiaires ont alimenté bon nombre de fantasmes au cours de la décennie 1780, en particulier après la publication du Compte rendu au Roi. L’étude des documents comptables et des dossiers individuels des pensionnaires révèle une réalité plus complexe et plus nuancée. Elle confirme cependant que la structure particulièrement baroque des grâces pécuniaires au sein de la Maison du Roi rendait possible les abus et laissait libre cours au soupçon. Malgré l’éparpillement et les lacunes des archives financières, l’historien bénéficie d’une masse documentaire conséquente, produite à l’occasion de trois réformes majeures qui ont systématiquement tenté de rationnaliser la comptabilité des pensions de cour en l’harmonisant avec celle des autres pensions : celle de 1717 sous la Régence, celle de 1776-1779 initiée par Necker, et bien entendu, celle de 1790, dans laquelle le Comité des pensions de l’Assemblée nationale constituante a joué un rôle fondamental. 

Résumé en Anglais

The value of Court pensions and the identity of their beneficiaries fuelled a lot of fantasies during the 1780s, particularly after the publication of the Compte Rendu au Roi. The study of accounting documents and individual pensioners’ files reveals a more complex reality. It does confirm, however, that the archaic structure of pecuniary favours inside the Royal Household allowed for misuse and led to suspicion. Despite the scattered and incomplete financial archives, historians can rely on a rather large amount of documents, created thanks to three major reforms which aimed at rationalising the accounting of Court pensions by aligning them with that of other pensions: a first reform came into place in 1717 during the Régence, Necker initiated a second in 1776-1779 and the Pensions Committee of the Assemblée Nationale Constituante played a crucial part in the third reform, in 1790.

"Les pensions sous la Régence", Revue du Nord

Résumé : À la mort de Louis XIV, l’état des finances contraint le nouveau pouvoir à mener une ambitieuse politique d’économies auxquelles les pensions royales, dont la plupart ne sont plus payées depuis plusieurs années, n’échappent pas. Après la réforme politique que constitue la mise en place de la polysynodie, et des mesures d’urgence sur la dette, la Régence entreprend la réduction des pensions accordées sous le précédent règne. Cette réforme s’opère en deux temps avec la Déclaration royale du 30 janvier 1717 sur les pensions, puis un édit d’août 1717. Alors que le droit lui permet de considérer ces pensions comme éteintes par la mort du roi qui les a accordées, Philippe d’Orléans fait le choix – très politique – de maintenir toutes les pensions et de régler celles qui sont arriérées. En réduisant leur montant, le pouvoir veut croire qu’il sera en mesure de les payer. La réforme de 1717 permet paradoxalement de concilier une réactivation modérée des libéralités princières avec une politique de diminution des dépenses. Néanmoins, cette application des principes de proportion des dépenses aux recettes ne parvient pas à s’inscrire dans la durée. Elle ne survit pas à l’apparent rétablissement des finances qui suit les opérations de Law. Dès février 1720, les réductions prévues par la réforme de 1717 sont révoquées… pour être rétablie cinq ans plus tard.

Abstract : After the death of Louis XIV on 1st September 1715, the state of the budget compelled the Regent, Philippe II, Duke of Orléans (1674-1723), to take ambitious policy decisions in order to reduce state expenditure. After introducing polysynodie and establishing emergency measures to deal with the debt, the Regency decided to reduce the value of pensions granted under the previous King's reign, most of which had not been paid for years. This reform was brought about in two steps, with the Déclaration royale of 30th January 1717 on pensions and then with an édit in August 1717. By law, after Louis XIV's death, Philippe d’Orléans could have revoked the pensions granted by his uncle. However, Philippe took the politically expedient choice of maintaining these pensions and settling all arrears. The political powers believed that reducing the amount of the pensions was the best way to ensure that they would all be paid. Paradoxically, the 1717 reform managed to marry a moderate reintroduction of princely largesse with an expenditure-reducing policy. However, this policy – which calculated expenditures proportionally, based on income – failed to last. In February 1720, because of a seemingly positive budget after John Law’s reform, the reduction of pensions as introduced by the 1717 reform was cancelled, only to be reintroduced five years later.

"Contraindre l’Exécutif à la transparence financière", La Révolution française (N°17)

Le Comité des pensions de l’Assemblée nationale constituante ne se contenta pas de réformer les pensions royales et de créer le premier système de retraite de la fonction publique d’État. Créé en janvier 1790, ce comité de douze membres, présidé par Armand-Gaston Camus, s’est rendu célèbre pour avoir publié le contenu du Livre rouge. Ce registre des dépenses secrètes de la monarchie a souvent été confondu, à tort, avec la liste des pensions. La publication du Livre rouge par le Comité des pensions contribua à fragiliser l’Exécutif et à accroître le regard de l’Assemblée sur les finances publiques. Cet article revient sur les circonstances qui ont conduit les députés à former un comité des pensions, malgré l’existence d’un comité chargé des finances, et sur ce que cette création révèle des rapports entre l’Exécutif et le Législatif à la fin de l’année 1789 et au début de l’année 1790.

Chapitres d'ouvrages, actes tirés d'une communication lors d'une journée d'études ou un colloque

- Benoît Carré, « Les échappées de Louis XVI : itinérance curiale et mobilité royale (1774-1792) », dans Boris Bove, Alain Salamagne et Caroline zum Kolk (dir.), L’itinérance de la cour de France (Moyen-Âge – XIXe siècle), actes du colloque international des 4 et 5 avril 2019 à Paris, Petit palais, Villeneuve d’Ascq, Presses universitaires du Septentrion, 2021, à paraître.

- Benoît Carré, « Femmes, pensions et autres grâces royales à la cour de Versailles au XVIIIe siècles », Caroline zum Kolk, Kathleen Wilson-Chevalier (dir.), Pauline Ferrier-Viaud, Flavie Leroux (collab.), Femmes à la cour de France. Charges et fonctions (XVe-XIXe siècle), Villeneuve d'Ascq, Presses universitaires du Septentrion, 2018.

- Benoît Carré, « Appliquer les lois sur les pensions. Le rôle du Comité des pensions de l’Assemblée nationale constituante (1790-1791) », Alexandre Guermazi, Jeanne-Laure Le Quang et Virginie Martin (dir.), Exécuter la loi (1789-1804), préface de Pierre Serna, Paris, Éditions de la Sorbonne, 2018. 

"Femmes, pensions et autres grâces royales à la cour de Versailles au XVIIIe siècle", Femmes à la cour de France

L’étude des pensions royales et de leurs bénéficiaires au XVIIIe siècle constitue une entrée originale pour saisir la diversité des statuts et fonctions des femmes à la cour de France à cette époque. En parcourant les listes de pensionnaires de la Maison du roi, du Comptant du roi, ou encore du Livre rouge, on redécouvre tout l’univers de la cour de Versailles et la diversité du personnel curial. Ces listes nous font redécouvrir l’importance des femmes à la cour : importance de leurs charges et de leurs responsabilités, importance de leur faveur, importance de leur nombre parmi la masse des courtisans pensionnés ou parmi celle du personnel de la maison civile du roi. 

En tant que grâce royale, la pension est la marque de la libéralité du prince. Elle est aussi un symbole du don royal, une marque de reconnaissance envers une noblesse fidèle ou envers des sujets qui ont loyalement servi leur souverain. À Versailles, la pension est un complément de revenu qui permet à la noblesse de tenir son rang. Obtenir une telle grâce constitue un signe de faveur, et donc un véritable enjeu. Alors que les employés de l’administration royale, ou les officiers de l’armée ou de la Marine, peuvent prétendre à une pension en mettant en avant leurs états de services, les courtisans qui ne disposent pas d’une charge particulière à la cour sont soumis à des critères plus aléatoires pour défendre leurs prétentions à la pension. Il leur est par conséquent indispensable de s’attirer les faveurs d’une personne d’influence capable, par sa position, d’appuyer une demande de pension. C’est alors que les femmes de la cour entrent en jeu. Ces femmes d’influence – membres de la famille royale, princesses du sang ou maîtresses officielles – sont d’ailleurs elles-mêmes bénéficiaires de confortables pensions. En effet, la combinaison subtile du rang et de la faveur déterminent le montant attribué, tout en respectant une série d’usages.

"Appliquer les lois sur les pensions. Le rôle du Comité des pensions de l'Assemblée nationale constituante (1790-1791)", Exécuter la loi

En janvier 1790, l’Assemblée nationale constituante confie au Comité des pensions la tâche d’enquêter sur les pensions royales et d’établir de nouvelles règles pour leur attribution. Présidée par le député Armand Gaston Camus, le Comité des pensions contribue à révéler les abus de la monarchie, malgré les résistances de l’Exécutif. La tâche de ce comité encore trop peu étudié ne s’arrête pas avec la loi du 22 août 1790 qui instaure les règles du premier système de retraite de la fonction publique d’État. Afin d’éviter que l’Exécutif ne reprenne la main sur les pensions, le comité se substitue aux ministres et à l’administration au moment d’appliquer la loi. Rapidement débordé par l’ampleur de la tâche, le comité transmet à la Direction générale de la liquidation la poursuite du traitement des dossiers des pensionnaires. Il continue cependant à siéger afin d’accompagner la mise en œuvre des textes dont il est à l’origine, et de répondre aux questions du Trésor public et des pensionnaires. Principal artisan des lois qui ont mis fin au système des pensions royales de l’Ancien Régime, méfiant à l’égard des ministres, le Comité des pensions en vient à exercer des fonctions exécutives afin d’appliquer la loi.

Autres publications

Comptes-rendus et recensions :

Benoît Carré, « Un financier au Siècle d’Or », La Vie des idées, 24 septembre 2018, à propos de Sébastien Malaprade, Des châteaux en Espagne. Gouvernement des finances et mobilité sociale au XVIIe siècle, Limoges, Presses universitaires de Limoges, 2018. URL : http://www.laviedesidees.fr/Un-financier-au-Siecle-d-Or.html 


Catalogues d'exposition :

Benoît Carré, « Versailles : capitale de la Révolution », Yves Carlier, Jacques-Erick Piette (dir.), Le château de Versailles dans la bande-dessinée, catalogue de l’exposition éponyme, Château de Versailles, In fine éditions d’art, 2020.


Divers :

- Benoit Carré, Delphine Chambon, Erika Dupont et Kevin Troch, « Introduction », Lumière(s), Villeneuve d'Ascq, IRHiS–Institut de Recherches Historiques du Septentrion, Histoire et littérature de l'Europe du Nord-Ouest, n°53, 2016 [En ligne], mis en ligne le 10 novembre 2016.

- Benoît Carré, Marion Narran, « La République à Versailles », dossier pédagogique, Service de la Bibliothèque et des Archives de l’Assemblée nationale, Château de Versailles, mis en ligne le 21 décembre 2015, http://ressources.chateauversailles.fr/spip.php?article428

- Benoît Carré, notice « Livre rouge », Marie-Laure Legay, Dictionnaire historique de la Comptabilité publique (1500-1850), Presses Universitaires de Rennes, 2010.

http://hleno.revues.org/714

Participation à la vie de la recherche

Communications

Congrès, Conférences, journées d'études

2018 

« Récompenser les serviteurs de l'État au XVIIIe siècle : l’exemple des pensions royales », communication délivrée dans le cadre du séminaire de l’EHESS Société et pouvoir à l’époque moderne (dirigé par Fanny Cosandey, Elie Haddad et Matthieu Marraud), séance du vendredi 30 mars 2018, Paris, Écoles des hautes études en sciences sociales.

2016

« Pensions et autres grâces royales au XVIIIe siècle, un instrument de domination de la monarchie absolue dans un contexte de déséquilibre des finances publiques », communication dans le cadre des journées d’études « Structures, perceptions et représentations du pouvoir », 26 et 27 mai 2016 à l’IRHiS, Université de Lille SHS.

2016

« La construction de l’État moderne en France : de la Maison du Roi à l’État bureaucrate. Gestion et réforme des grâces royales au XVIIIe siècle, quand les savoirs administratifs sont bridés par la culture de la dépense », communication délivrée le 18 mars 2016 dans le cadre du séminaire interdisciplinaire Sphère publique/Sphère privée (Marie-Laure Legay, dir.) et de la séance consacrée à « L’hybridation des savoirs administratifs à l’époque moderne entre la France et l’espace germanique »,  Lille, Maison européenne des sciences de l’homme et de la société (MESHS). 

2015

« Appliquer les lois sur les pensions : les précisions du comité des pensions de l’Assemblée nationale constituante, 1790-1791 », communication dans le cadre de la journée d’études doctorales Le pouvoir exécutif et la loi : réceptions, réinterprétations, réécritures (1789-1804), organisée par Alexandre Guermazi (IRHIS, Lille 3) et Jeanne-Laure Le Quang (IHRF/IHMC, Paris 1), à l’Université de Lille 3, Villeneuve d’Ascq, 4 décembre 2015.

2015

« Femmes, pensions et autres grâces royales à la cour de Versailles au XVIIIe siècle », communication dans le cadre du colloque Femmes à la cour de France, charges et fonctions (Moyen-Âge-XIXe siècle), organisé par Caroline zum Kolk et Kathleen Wilson-Chevalier, association Cour de France.fr, à l’Institut d’études avancées de Paris, 9 & 10 octobre 2015.

Valorisation

Conférences Grand public

2015

« La crise des finances royales : une explication par les pensions », introduction à la table-ronde consacrée aux Finances royales sous l’Ancien Régime dans le cadre du cycle « Monnaies, médailles et finances », événement intégré à la programmation culturelle destinée aux abonnés du Château de Versailles, organisé par la Direction du Développement Culturel du Château de Versailles, salle des colonnes, Grande Écurie, 23 novembre 2015.

Animation de la recherche

Organisation de colloques, journées d'études, expositions…

2017

Geoffroy de Lagasnerie et Édouard Louis, « Inventer une pensée ‘‘dysfonctionnelle’’ : politique, savoir, écriture », conférence donnée le 7 décembre 2017 à l’Université de Lille 3, Villeneuve d’Ascq. Organisation : Benoît Carré, Mehdi Djallal, Aurélien Dubuisson, Mathieu Monoky (IRHiS).

2017 

Journée d’étude annuelle de l’Association des jeunes chercheurs en histoire, « Sources exogènes », 19 mai 2017 à l’IRHiS, Université de Lille SHS, Villeneuve d’Ascq, comité organisateur : Benoît Carré (Université Lille SHS), Eleonora Colangelo (Université Paris 7 – Université de Pise), Aude Chevalier (Université Paris Ouest – Nanterre), Marine Coquet (docteure de l’EHESS), Fanny Giraudier (LARHRA, Université de Lyon 2), Solenn Huitric (LARHRA, ENS de Lyon), Nga Bellis-Phan (Université Paris 2) Matthieu Rajohnson (Université Paris Ouest – Nanterre), Marine Simon (EA3881 GRHis, Université de Rouen), Simon Vacheron (Université Paris-Sorbonne), Nataliya Yatsenko (Université Paris 7).

2016

Journées d’études doctorales : « Structures, perceptions et représentations du pouvoir », 26 et 27 mai 2016 à l’IRHiS (UMR 8529), Université de Lille SHS. Organisation : Mehdi Djallal, Delphine Chambon, Benoît Carré.

2015

« La République à Versailles », exposition dans le cadre du parcours de visite lié à l’ouverture exceptionnelle des espaces parlementaires et de la salle du Congrès au Château de Versailles, participation dans le cadre du partenariat entre le Service de la Bibliothèque et des Archives de l’Assemblée nationale et le Château de Versailles, Journées européennes du patrimoine, 19 & 20 septembre 2015.

2015

Journées d’études « lumière(s) », 10 & 11 septembre 2015, à l’IRHIS, université de Lille3. Comité organisateur : les élus des doctorants au Conseil de Laboratoire (Delphine Chambon, Erika Dupont, Kevin Troch, Benoît Carré).