Rechercher

Paramétrage

Thèmes

Accessibilité

Accessibilité

Axes de recherche

Études autour du « Code Buisson »

A la fin de l’Ancien Régime (XVIIe – XVIIIe s.), les juristes provençaux considéraient le droit romain comme le droit commun de la Provence. Cette source venait compléter les Statuts coutumiers de province et la législation royale. C’est la raison pour laquelle le Code de Justinien et les autres sources juridiques de la Rome antique firent précocement l’objet d’études par les juristes méridionaux. Parmi celles-ci, un commentaire du Code Justiniende la fin du XVIIe siècle retient particulièrement l’attention : Explication et pratique du code de l’Empereur Justinien suivant le sentiment des docteurs, les ordonnances de nos roys, la jurisprudence des arrêts des compagnies souveraines de ce royaume, principalement de ce pays par Me Buisson, avocat au Parlement d’Aix. Cet ouvrage est plus connu sous le nom générique de « Code Buisson ».

Le Code Buisson constitue un témoignage vivant et intéressant de la réception du droit romain en Provence par les praticiens et les juridictions qui l’ont appliqué de manière exégétique ou interprétative durant les XVIIe et XVIIIe siècles. L’auteur de ce recueil, l’avocat Buisson, ne semble pas avoir eu de prétention doctrinale, mais il a plutôt proposé une explication du Code Justinien destiné avant tout à lui-même et par extension aux praticiens du droit. Le Code Buisson se présente ainsi davantage comme un précis de droit romain à l’usage des praticiens provençaux que comme une œuvre théorique proprement dite. Son auteur n’est ni un professeur de droit, ni un docteur en droit mais ses mémoires manuscrites sur le Code Justinien n’en témoignent pas moins d’une grande culture juridique, philosophique et même théologique.

D’après le témoignage d’André de Barrigue de Montvalon (1678-1769), alors conseiller au Parlement d’Aix en 1710, le Code Buisson a tellement été recopié par les juristes qu’il est devenu aussi commun que s’il avait été imprimé. En effet, jusqu’à présent, 17 versions manuscrites ont pu être retrouvées. Néanmoins, chaque Code Buisson est unique car les copistes l’ont augmenté avec des décisions de justice et la législation royale les plus récentes (jusqu’à l’Ordonnance sur les Testaments de 1735). Ces mises à jour confirment que, d’une part, ce recueil est destiné à l’usage pratique et, d’autre part, qu’il a eu une certaine postérité jusqu’en 1815.

Bien des mystères entourent encore le Code Buisson et son auteur. D’abord, cette célébrité est paradoxale, d’une part, parce qu’il n’a jamais fait l’objet d’une impression même à titre posthume et, d’autre part, parce que sa renommée ne semble pas avoir dépassé la Provence de la fin de l’Ancien Régime. Aujourd’hui, le Code Buisson est considéré comme une archive inédite. Ensuite, l’identité de l’auteur demeure à ce jour imprécise. Il est seulement dénommé « Me Buisson » par les copistes mais un certain nombre d’éléments laissent à penser qu’il s’agirait d’Honoré Buisson, avocat et assesseur d’Aix en 1684 et 1690.

Études autour des ouvrages sur l'application du droit romain dans le Pays de Droit Écrit