Gilles Toulemonde

maître de conférences-HDR - Droit public
CNU : SECTION 02 - DROIT PUBLIC
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Gilles Toulemonde

maître de conférences-HDR - Droit public

Publications

Article dans des revues

  • Gilles Toulemonde. Juger le financement des élections. Annuaire internationale de justice constitutionnelle, Economica, 2019, tome XXXIV, pp. 47-55. ⟨hal-02284706⟩
  • Gilles Toulemonde. La Constitution a 60 ans : que reste-t-il de l'héritage gaullien ?. Espoir : Revue de la Fondation et de l'Institut Charles de Gaulle, Institut Charles de Gaulle / Plon, 2018, 191, p. 33. ⟨hal-01948677⟩
  • Gilles Toulemonde, Georges Bergougnous. Regards croisés sur le financement du statut matériel des parlementaires au sein de l'UE. Gestion et finances publiques , Les Editions Gestion et Finances Publiques/Lavoisier, 2018, Le financement public des Parlements en Europe, une autonomie financière en débat, 5-2018, p. 83-89. ⟨hal-01911654⟩
  • Gilles Toulemonde. Les parlementaires en mission à la demande du Premier ministre. Revue du Droit Public, LGDJ,Paris / Lextenso (en ligne), 2017, pp.1303-1346. ⟨hal-01706125⟩
  • Gilles Toulemonde. Anciens présidents de la République : de la force des symboles. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz, 2017, pp.595-601. ⟨hal-01706131⟩
  • Gilles Toulemonde. Le temps parlementaire. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz, 2016, pp.40-45. ⟨hal-01706133⟩
  • Gilles Toulemonde. Le parlementaire en mission : encore parlementaire ou déjà agent du Gouvernement ?. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2014, pp.55-60. ⟨hal-01706134⟩
  • Gilles Toulemonde. Election des sénateurs : une loi mal ficelée. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz, 2013, pp.540-541. ⟨hal-01706136⟩
  • Gilles Toulemonde. Notice bibliographique : Jean-Jacques Urvoas et Magali Alexandre, Manuel de survie à l'Assemblée nationale. L'art de la guérilla parlementaire. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2012, pp.6. ⟨hal-01706164⟩
  • Gilles Toulemonde. Le vote électronique, d'imprécisions en incertitudes. La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, 2009. ⟨hal-01706141⟩
  • Gilles Toulemonde. La révision du 23 juillet 2008 et les élections : repli de la souveraineté du peuple. Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2009, 2, pp.755-768. ⟨hal-01706137⟩
  • Gilles Toulemonde. Régime de responsabilité de l'Etat dans ses missions de contrôle technique des véhicules. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2008, pp.1780. ⟨halshs-02219231⟩
  • Gilles Toulemonde. Commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat du 31 mai 2008, Société Capraro et Cie. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2008, pp.1780-1784. ⟨hal-01706144⟩
  • Gilles Toulemonde. Emile Ollivier -2 janvier 1870-9 août 1870. Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2006, pp.1049-1066. ⟨hal-01706147⟩
  • Gilles Toulemonde, Harold Desclodures. Les décrets relatifs à la composition du Gouvernement. Recherche d'une cohérence. Revue du Droit Public, LGDJ,Paris / Lextenso (en ligne), 2004, pp.33-66. ⟨hal-01706151⟩
  • Gilles Toulemonde. Notice bibliographique : Paul Quilès et Ivan Levaï, Les 577. Des députés pour quoi faire ?. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2001, pp.17. ⟨hal-01706163⟩
  • Gilles Toulemonde. Chronique d'une difficulté annoncée pour le Gouvernement. Recueil Dalloz, Dalloz, 2000, pp.272. ⟨halshs-02205721⟩
  • Gilles Toulemonde. Chronique d'une difficulté annoncée pour le Gouvernement, note sous Conseil d'Etat, 3 décembre 1999, Association ornithologique et mammalogique de Saône-et-Loire. Recueil Dalloz, Dalloz, 2000, pp.272-276. ⟨hal-01706153⟩
  • Gilles Toulemonde. Villèle, ministre des Finances. La Revue du Trésor, 1999, pp.761-765. ⟨hal-01706155⟩
  • Gilles Toulemonde. Commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat du 16 novembre 1998, M. Lombo. La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 1999, II (10124). ⟨hal-01706157⟩
  • Gilles Toulemonde. Commentaire de trois arrêts de la Cour administrative d'appel de Nantes du 30 avril 1998, Ministre de l'Aménagement du territoire, de la Ville et de l'Intégration c/ M. Mbetiyanga, Mme Celik, Ministre de l'Aménagement du territoire, de la Ville et de l'Intégration c/ Mme Allouche. La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 1999, II (10151). ⟨hal-01706161⟩

Ouvrage (y compris édition critique et traduction)

  • Gilles Toulemonde. Le droit constitutionnel de la Ve République. L'Harmattan, 2020, Logiques juridiques, 978-2-343-20721-6. ⟨hal-02896906⟩
  • Gilles Toulemonde. L'essentiel des institutions de la Ve République. Gualino, 7e édition, 2019, Les Carrés, 978-2-297-07476-6. ⟨hal-02266393⟩
  • Gilles Toulemonde, Isabelle Thumerel. L'essentiel des principes fondamentaux de droit constitutionnel. Gualino, 7e édition, 2019, Les Carrés, 978-2-297-07475-9. ⟨hal-02270863⟩
  • Gilles Toulemonde, Isabelle Thumerel. L'essentiel des principes fondamentaux de droit constitutionnel. Gualino, 6e édition, 2018, Les Carrés, 978-2-297-06895-6. ⟨hal-01865151⟩
  • Gilles Toulemonde. L'essentiel des institutions de la Ve République. Gualino, 6e édition, 2018, Les Carrés, 978-2-297-06896-3. ⟨hal-01865155⟩
  • Gilles Toulemonde. Les institutions politiques comparées. Ellipses, 3e édition, 2018, Mise au point, 9782340-023932. ⟨hal-01706259⟩
  • Gilles Toulemonde. L'essentiel des institutions de la Ve République. Gualino, 5e édition, 2017, Les Carrés, 978-2-297-06460-6. ⟨hal-01706172⟩
  • Gilles Toulemonde, Isabelle Thumerel. L'essentiel des principes fondamentaux de droit constitutionnel. Gualino, 5e édition, 2017, Les Carrés, 978-2-297-05451-5. ⟨hal-01706175⟩
  • Gilles Toulemonde, Isabelle Thumerel. L'essentiel des principes fondamentaux de droit constitutionnel. Gualino, 4e édition, 2016, Les Carrés, 978-2-297-05451-5. ⟨hal-02062956⟩
  • Gilles Toulemonde. L'essentiel des institutions de la Ve République. Gualino, 4e édition, 2016, Les Carrés, 978-2-297-05452-2. ⟨hal-02062964⟩
  • Pauline Türk, Isabelle Thumerel, Gilles Toulemonde. Les institutions de la Ve République. 18 exercices corrigés. Gualino, 4e édition, 2016, Exos LMD, 978-2-297-05565-9. ⟨hal-01706254⟩
  • Pauline Türk, Isabelle Thumerel, Gilles Toulemonde. Principes fondamentaux de droit constitutionnel. 18 exercices corrigés. Gualino, 4e édition, 2016, Exos LMD, 978-2-297-05563-5. ⟨hal-01706253⟩
  • Gilles Toulemonde, Isabelle Thumerel. L'essentiel des principes fondamentaux de droit constitutionnel. Gualino, 3e édition, 2015, Les Carrés, 978-2-297-04781-4. ⟨hal-02062959⟩
  • Gilles Toulemonde. L'essentiel des institutions de la Ve République. Gualino, 3e édition, 2015, Les Carrés, 978-2-297-04782-1. ⟨hal-02062965⟩
  • Gilles Toulemonde, Michel Lascombe. Le droit constitutionnel de la Ve République. L'Harmattan, 13e édition, 2015, 978-2-343-07916-5. ⟨hal-01706169⟩
  • Gilles Toulemonde, Isabelle Thumerel. L'essentiel des principes fondamentaux de droit constitutionnel. Gualino, 2e édition, 2014, Les Carrés, 978-2-297-04080-8. ⟨hal-02062961⟩
  • Gilles Toulemonde. L'essentiel des institutions de la Ve République. Gualino, 2e édition, 2014, Les Carrés, 978-2-297-04081-5. ⟨hal-02062966⟩
  • Pauline Türk, Isabelle Thumerel, Gilles Toulemonde. Les institutions de la Ve République. 18 exercices corrigés. Gualino, 3e édition, 2014, Exos LMD, 978-2-297-03978-9. ⟨hal-02062973⟩
  • Pauline Türk, Isabelle Thumerel, Gilles Toulemonde. Principes fondamentaux de droit constitutionnel. 18 exercices corrigés. Gualino, 3e édition, 2014, Exos LMD, 978-2-297-03977-2. ⟨hal-02062978⟩
  • Gilles Toulemonde, Isabelle Thumerel, Pauline Türk. Méthodes de travail pour réussir en droit constitutionnel. Gualino, 2e édition, 2014, Méthodo LMD, 978-2-297-04545-2. ⟨hal-01706251⟩
  • Gilles Toulemonde, Isabelle Thumerel. L'essentiel des principes fondamentaux de droit constitutionnel. Gualino, 1ère édition, 2013, Les Carrés, 978-2-297-03003-8. ⟨hal-02062962⟩
  • Gilles Toulemonde. L'essentiel des institutions de la Ve République. Gualino, 1ère édition, 2013, Les Carrés, 978-2-297-03004-5. ⟨hal-02062967⟩
  • Pauline Türk, Gilles Toulemonde, Isabelle Thumerel. Méthodes pour réussir en droit constitutionnel. Lextenso Gualino. 2012. ⟨hal-02493322⟩
  • Pauline Türk, Isabelle Thumerel, Gilles Toulemonde. Les institutions de la Ve République. 18 exercices corrigés. Gualino, 2e édition, 2012, Exos LMD, 978-2-297-01852-4. ⟨hal-02062975⟩
  • Pauline Türk, Isabelle Thumerel, Gilles Toulemonde. Principes fondamentaux de droit constitutionnel. 18 exercices corrigés. Gualino, 2e édition, 2012, Exos LMD, 978-2-297-02471-6. ⟨hal-02062979⟩
  • Gilles Toulemonde, Isabelle Thumerel, Pauline Türk. Méthodes de travail pour réussir en droit constitutionnel. Gualino, 1ère édition, 2012, Méthodo LMD, 978-2-297-03005-2. ⟨hal-02062983⟩
  • Gilles Toulemonde. Les institutions politiques comparées. Ellipses, 2e édition, 2011, Mise au point, 978-2-7298-70287. ⟨hal-02062970⟩
  • Gilles Toulemonde. L'épreuve de Droit public. Initiation et préparation aux épreuves du concours d'adjoint des cadres. Les études hospitalières, 2e édition, 2011, Prépa concours, 978-2-84874-191-9. ⟨hal-01706256⟩
  • Pauline Türk, Isabelle Thumerel, Gilles Toulemonde. Les institutions de la Ve République. 18 exercices corrigés. Gualino, 1ère édition, 2010, Exos LMD, 978-2-297-01244-7. ⟨hal-02062977⟩
  • Pauline Türk, Isabelle Thumerel, Gilles Toulemonde. Principes fondamentaux de droit constitutionnel. 18 exercices corrigés. Gualino, 1ère édition, 2010, Exos LMD, 978-2-297-01243-0. ⟨hal-02062980⟩
  • Gilles Toulemonde. L'épreuve de Droit public. Initiation et préparation aux épreuves du concours d'adjoint des cadres. Les études hospitalières, 1ère édition, 2009, Prépa concours, 978-2-84874-110-9. ⟨hal-02062982⟩
  • Gilles Toulemonde. Les institutions politiques comparées. Ellipses, 1ère édition, 2006, Mise au point, 2-7298-2626-2. ⟨hal-02062971⟩

Chapitre d'ouvrage

  • Gilles Toulemonde. Les sanctions applicables aux parlementaires. Frédéric Davansant, Agnès Louis, Isabelle Thumerel. Discipline et indiscipline parlementaires, 99, Institut francophone pour la justice et la démocratie, pp.69-81, 2020, Colloques et essais, 978-2-37032-232-6. ⟨hal-02875602⟩
  • Gilles Toulemonde. Le financement. Jean-Philippe Derosier. Les partis politiques, 4, LexisNexis, pp. 27-36, 2019, Les cahiers du ForInCIP, 978-2-7110-3188-7. ⟨hal-02162933⟩
  • Gilles Toulemonde. Droit constitutionnel. Gilles Toulemonde. L'épreuve de QRC aux concours, La Documentation française, 2018, 978-2-11-145661-7. ⟨hal-02063019⟩
  • Gilles Toulemonde. L'initiative citoyenne. Jean-Philippe DEROSIER. L'initiative de la loi, LexisNexis, pp. 19-30, 2018, Les Cahiers du ForInCIP, 9-782-7110-3009-5. ⟨hal-01832343⟩
  • Gilles Toulemonde, Pauline Türk. L'activité parlementaire et le rythme. Gilles TOULEMONDE et Emmanuel CARTIER. Le Parlement et le temps : approche comparée, Institut universitaire Varenne, pp.25-40, 2017, Colloques et essais, 978-2-37032-132-9. ⟨hal-01706252⟩
  • Gilles Toulemonde. L'Assemblée nationale et le Sénat à la recherche de la maîtrise du temps. Claire MARLIAC. Mélanges en l'honneur du Professeur Dominique Turpin. Etat du droit, état des droits, LGDJ, 2017, Centre Michel de l'Hospital. ⟨hal-01706268⟩
  • Pauline Türk, Gilles Toulemonde. "L'activité parlementaire et le rythme". in Le Parlement et le temps. Approche comparée, G Toulemonde et E Cartier (dir.), Paris: Varennes, pp. 25-40., 2017. ⟨hal-02875594⟩
  • Gilles Toulemonde. Le cumul des mandats dans l'histoire constitutionnelle française. Patricia DEMAYE-SIMONI. Le renforcement de la limitation du cumul des mandats et des fonctions. Regards sur les lois ordinaire et organique du 14 février 2014, Artois Presses Université, 2016, 978-2-84832-239-1. ⟨hal-01706270⟩
  • Gilles Toulemonde, Bernard Derosier, Jacqueline de Guillenchmidt. Le Conseil constitutionnel : un acteur renouvelé de la délibération ?. Jean-Philippe Derosier et Marc Doray (dir.). La délibération après la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, Mare & Martin, p. 101-118, 2015, 978-2-84934-185-8. ⟨hal-02062996⟩
  • Gilles Toulemonde, Bernard Derosier, Julie Benetti. Le Parlement : un acteur contourné de la délibération ?. Jean-Philippe Derosier et Marc Doray (dir.). La délibération après la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, Mare & Martin, p. 92-101, 2015, 978-2-84934-185-8. ⟨hal-02062989⟩
  • Gilles Toulemonde, Isabelle Thumerel, David Galati. Les juridictions suprêmes renforcées dans leur office de Cour suprême. Emmanuel Cartier (dir.). La QPC, le procès et ses juges. L’impact sur le procès et l’architecture constitutionnelle, Dalloz, p. 282-302, 2013, 978-2-247-12758-0. ⟨hal-02063013⟩
  • Gilles Toulemonde, Isabelle Thumerel, David Galati. L’hypothèse d’une convergence évolutive dans la pratique de la QPC par les juridictions suprêmes. Emmanuel Cartier (dir.). La QPC, le procès et ses juges. L’impact sur le procès et l’architecture constitutionnelle, Dalloz, p. 496-501, 2013, 978-2-247-12758-0. ⟨hal-02063014⟩
  • Gilles Toulemonde. La responsabilité du contrôle aérien. Propositions pour une évolution de la jurisprudence. Vincent Cattoir-Jonville et Johanne Saison (dir.). Les différentes facettes du concept juridique de sécurité. Mélanges en l'honneur de Pierre-André Lecocq, p. 401-411, 2011, 978-2-7466-4186-0. ⟨hal-02062992⟩

Direction d'ouvrage, Proceedings

  • Gilles Toulemonde. L'épreuve de QRC aux concours. Gilles Toulemonde. La Documentation française, 2018, 978-2-11-145661-7. ⟨hal-01832337⟩
  • Gilles Toulemonde, Emmanuel Cartier. Le Parlement et le temps : approche comparée. France. Institut Universitaire Varenne, 2017, Colloques et essais, 978-2-37032-132-9. ⟨hal-01706167⟩

Autre publication

  • Gilles Toulemonde. L'explosion des groupes parlementaires est-elle vraiment efficace ?. 2020. ⟨hal-02810563⟩
  • Gilles Toulemonde. Le Président décroché. 2019. ⟨hal-02317433⟩

Pré-publication, Document de travail

  • Gilles Toulemonde. Le Parlement et la réforme des institutions déposée en mai 2018. Entre temps choisi et temps subi. 2019. ⟨hal-02063027v2⟩

Thèse

  • Gilles Toulemonde. Le déclin du Parlement sous la Ve République. Mythe et réalités. Droit. Université Lille 2, 1998. Français. ⟨tel-01706278⟩

Organisations de congrès, colloques et journées d'études

« Le Parlement et le temps : regards franco-japonais », Lille, 25 mars 2019.

Escape Game du bureau de vote, Lille 5 mars 2020

J'organise face les étudiants du cours de droit électoral et parlementaire en master 1 de droit public un escape game afin d'apprendre aux étudiants l'opération électorale. Saurez vous repérer les comportements illégaux ? Votez et mesurez ainsi vos connaissances sur le droit électoral.

« Xe Congrès de l’Association française de droit constitutionnel », Lille, 22-24 juin 2017.

« Le Parlement et le temps », Paris, 7 et 8 décembre 2016.

Interventions lors de colloques et journées d'études

  • « Le processus électoral dans la série Borgen ». Intervention à la conférence organisée dans le cadre du festival Séries Mania sur « Les institutions dans la série Borgen », Lille, 25 mats 2020.
  • « Démocratie directe et Parlement : un oxymore ; vraiment ? », Intervention au colloque « Démocratie directe et représentative en crise », Lille, 13 mars 2020.
  • « Le Parlement français dans les réformes et projets de réformes institutionnelles de 2019. Entre temps choisi et temps subi », Tokyo, 24 février 2020.
  • « L’impact des parlementaires en mission sur le fonctionnement de la majorité », Intervention au colloque « Construire des majorités », Rouen, 23-24 janvier 2020.
  • « Comparaison internationale des modalités de financement des partis politiques et des campagnes électorales ». Intervention à la journée d’étude de l’Association des Professeurs de Sciences Économiques et Sociales, Villeneuve d’Ascq, 16 décembre 2019.
  • « Le Parlement dans les films de comédies ». Intervention à la journée d’étude sur « Les institutions dans les films de comédies » lors du festival CinéComédies, Lille, 2 octobre 2019.
  • Présidence de la séance de la 2ematinée du 5ème FORum INternational sur la Constitution les Institutions Politiques (ForInCIP) sur « La déontologie politique ». Université de Lille, 20-22 juin 2019.
  • « Le processus électoral dans les séries télévisées ». Intervention au colloque « Les institutions dans les séries télé. Les enseignements de la rencontre du droit et de la fiction », Lille, 6 juin 2019.
  • « Le temps parlementaire en France ». Conférence à l'université Alassane Ouattara de Bouaké, Côte d'ivoire, 9 mai 2019. 
  • « La durée et le cumul des mandats en Europe : perspectives comparées ». Intervention au colloque « Le cumul et la durée des mandats : débats, réformes et pratiques. Approche pluridisciplinaire », Nice, 4 et 5 avril 2019.
  • « Le Parlement et le temps dans la réforme des institutions en cours. Entre temps choisi et temps subi ». Intervention à la journée d’études « Le Parlement et le temps : regards franco-japonais », Lille, 25 mars 2019.
  • « Les sanctions applicables aux parlementaires ». Intervention au colloque « Discipline et indiscipline parlementaires », Boulogne-sur-Mer, 26 et 27 novembre 2018.
  • « Les parlementaires en mission : illustration de la soumission des parlementaires ou stratégie de contournement ». Intervention au colloque « Le Parlement en question(s) », Paris, 8 et 9 novembre 2018.
  • « Le financement des partis politiques. Rapport de synthèse ».Intervention au 4ème FORum INternational sur la Constitution les Institutions Politiques (ForInCIP) sur « Les partis politiques ». Université de Lille, 23 juin 2018.
  • « Jurisprudence et « jurisprudences » en droit constitutionnel. Les rôles respectifs du juge et des acteurs politiques dans l’interprétation des normes constitutionnelles françaises ». Intervention au colloque « La jurisprudence », Université Alassanne Ouattara, Bouaké, Côte d’ivoire, 22 mai 2018.
  • « Le financement du statut matériel des parlementaires en Europe ». Intervention avec Georges Bergougnous au colloque sur « Le financement public des Parlements en Europe : une autonomie financière en débat(s) ». Cour des comptes européenne (Luxembourg), 22 et 23 mars 2018. 
  • « L’initiative citoyenne. Rapport de synthèse ». Intervention au 3ème FORum INternational sur la Constitution les Institutions Politiques (ForInCIP) sur « L’initiative de la loi ». Université de Lille Droit et Santé, 15 septembre 2017.
  • « Actualité électorale et constitutionnelle de 2017 ». Participation à la table ronde lors du 3èmeFORum INternational sur la Constitution les Institutions Politiques (ForInCIP) sur « L’initiative de la loi ». Université de Lille Droit et Santé, 14 septembre 2017.
  • « Les institutions de la VeRépublique et l’élection présidentielle de 2017 ». Conférence avec Michel Lascombe dans le cadre du cycle de conférences « Comprendre. L’élection présidentielle ». Sciences Po Lille, 7 mars 2017.
  • « Le travail parlementaire et le rythme ». Intervention au colloque sur « Le Parlement et le temps ». Assemblée nationale et Sénat, 7 et 8 décembre 2016.
  • « Le temps parlementaire en France ». Intervention au séminaire sur « Le temps parlementaire en Europe ». Université de Hokkaido, Japon, 13 septembre 2016.
  • « Le temps parlementaire ». Intervention au séminaire du GEVIPAR. Assemblée nationale, 26 janvier 2016.
  • « Le cumul des mandats dans l’histoire constitutionnelle française ». Intervention au colloque sur « Le renforcement de la limitation du cumul des mandats et des fonctions ». Université d’Artois, Faculté de droit de Douai, 4 décembre 2014.
  • « La question et les enjeux de la modélisation de la justice constitutionnelle ».Intervention liminaire, réalisée en duo avec le Pr. Cartier, lors de la conférence de Mme Leanza Villafañe sur « Le système argentin de justice constitutionnelle ». Université Lille 2, Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales, 4 novembre 2014.
  • « De quoi parle-t-on ? Les normes en droit français ». Intervention au colloque sur « Normes et recommandations dans le système de santé ». Université Lille 2, Faculté de médecine, 8 avril 2014.
  • « Eprouver la délibération ». Participation à la table ronde intitulée lors du colloque sur « La délibération ». Université de Rouen, 7 novembre 2013.
  • Présidence de la séance de l’après-midi lors de la journée d’étude sur « Les généalogies des techniques de participation du public ». Université Lille 2, 6 novembre 2009.
  • « Les constitutionnalistes français et le traité établissant une constitution pour l’Europe ».Intervention au colloque sur « L’influence du droit communautaire sur le droit constitutionnel ». Université Lille 2, 8 juin 2007.