Aymeric POTTEAU
Professeur des universités
CNU : SECTION 02 - DROIT PUBLIC
Laboratoire / équipe
Composantes, facultés
Spécialité
Droit européen - Droit de l'Union européenne
Domaines de recherche
Droit général de l'Union européenne - Finances publiques européennes - Droit européen des droits de l'homme - Action extérieure des autorités infraétatiques
Présentation
Dernières actualités
Publications et actualités récentes
Budget (de l'UE). Sources et principes budgétaires, JurisClasseur Europe Fasc. 197 (Refonte au 1er juillet 2022, 83 p.)
Disponible sur Lexis 360.
Parution du code constitutionnel et des droits fondamentaux (12ème éd., 2023)
Commentaires et annotations de la Partie "Droit européen et international".
Les instruments financiers de l'Union européenne au soutien de l'Ukraine (Club des juristes, 11 mars 2022)
Billet disponible sur le site du Club des juristes. Grand merci à son comité éditorial.
Parution de notre contribution "Le budget de l'Union, test de la solidarité entre Etats" dans le cadre de l'ouvrage "Solidarité et de droit de l'UE : un principe à l'épreuve" dir. E. Brosset, R. Medhi et N. Rubio (2021)
Contribution aux grands arrêts 2020 de la CJUE (dir. F. Picod)
1. Observations sous "Cour de justice, gde ch., 9 juillet 2020, République tchèque c/ Commission, aff. C-575/18 P";
2. Observations sous "Cour de justice, 3e ch., 16 juillet 2020, ADR Center SpA c/ Commission européenne, aff. C-584/17 P".
Grand merci au Pr. Fabrice PICOD.
Parution de la chronique de Finances publiques de l'Union européenne (Rtdeur, 2021/3)
1. La simplification en trompe-l’oeil des « instruments spéciaux » concourant à la flexibilité du cadre financier 2021-2027;
2. Le traitement financier et budgétaire des recettes d’amendes infligées par l’Union européenne;
3. L’intégration de l’instrument pour la relance (Next Generation EU) au sein du système juridique, financier, budgétaire et institutionnel de l’UE.
Distinction de la Société des Sciences, de l'Agriculture et des Arts de Lille (16 oct. 2021)
Remise du "Grand Prix des Sciences juridiques et politiques" de la Société des Sciences, de l'Agriculture et des Arts de Lille (SSAAL) à l'auditorium du Palais des Beaux-Arts de Lille. Grand merci aux membres de la SSAAL, au Doyen Wallon-Leducq pour son rapport, à mon laboratoire (CRDP-ERPD) et aux collègues avec lesquels j'ai le grand privilège et l'immense plaisir de travailler, notamment en droit européen et en droit des finances publiques.
Contribution au Code constitutionnel et des droits fondamentaux
Troisième édition à laquelle je contribue pour la partie "droit international et européen". Grand merci au Pr. Michel LASCOMBE.
L’assistance financière de l’UE consécutive au Brexit parachevée (Le Club des Juristes, 7 juillet 2021)
Lien vers le billet sur le site du Club des Juristes. Grand merci au comité scientifique.
Parution de notre article dans la Revue Française de Finances publiques, Mai 2021 : "La réponse de l’Union européenne aux défis économiques et financiers résultant de la crise sanitaire"
Grand merci au Pr. Aurélien BAUDU et au Pr. Xavier CABANNES pour leur sollicitation à participer à ce beau dossier "COVID-19 et finances publiques comparées" accueilli par la RFFP.
Parution de notre commentaire au Journal de droit européen (2021/2) : "Le recours en indemnité pour enrichissement sans cause au secours de la protection jurdictionnelle effective des Etats membres".
Parution de notre contribution aux mélanges en l'honneur du Pr. Michel LASCOMBE (Dalloz, 2020) : "La dialectique de la discipline et de la flexibilité. Remarques à propos de l'encadrement financier pluriannuel de l'UE".
Très honoré et heureux d'avoir pu contribuer à l'hommage rendu à un Professeur exceptionnel à tous les égards. Grand merci aux membres du comité d'organisation: X. VANDENDRIESSCHE, V. DUSSART, M. CLIQUENNOIS et A. BAUDU.
Parution de notre contribution à la RTDE 2020/3 : "Le budget de l'UE à la croisée des chemins. Une crise sanitaire puis économique révélatrice et inspiratrice"
Contribution s'insérant dans un dossier consacré à l'UE face à la crise de COVID-19 et dirigé par le Pr. Dominique RITLENG que nous remercions vivement.
Parution de nos commentaires "Finances et Budget" dans Jurisprudence de la CJUE 2019 (Grands arrêts, dir. F. PICOD)
Commentaire de :
- Cour de justice, GC, 31 oct. 2019, Commission c/ Pays-Bas, Aff. C-395/17;
- Cour de justice, 30 janv. 2019, Belgique c/ Commission, Aff. C-587/17 P.